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Marques déposées par madame MANTELET JEAN Danièle
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SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOL
Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET.

Numéro de dépôt :
1303576
Date de dépôt :
21/03/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/1995
SOL de MANTELET JEAN Danièle

Présentation de la marque SOL

Déposée le 21 mars 1985 par madame MANTELET JEAN Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MANTELET JEAN Danièle - France.

La marque SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL est expirée depuis le 21 mars 1995.

MANTELET JEAN Danièle a également déposé les autres marques suivantes : ALMOND , RELAXE CUIR PLEINE FLEUR , AMANDINE JEAN , FA , 6006 , FUNEL AUTOFRESH PARFUM SPRAY , 7007 , AUTOFRESH OFFREZ UN VRAI PARFUM A VOTRE VOITURE , FUNELIA HOMEFRESH PARFUM SPRAY , DO


Madame MANTELET JEAN Danièle, Mas Saint Christophe, 10, av. Mont Joli, 06110 LE CANNET. - France


Inscription le 17 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180544 - Publication au BOPI 1995-01-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Inscription le 18 mai 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°63092 - Publication au BOPI 1992-05-18

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°37789 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI

Inscription le 13 juin 1988 - Transmission de propriété n°30724 - Publication au BOPI 1988-06-13

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.